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Conditions d'Achat

Conditions d'achat.

PROPRIÉTÉ DU SITE ET DE L'ÉDITEUR :

NCL Éditions est une maison d'édition inscrite au registre du commerce sous le numéro SIRET : 792 188 914 000 16

Son siège social est situé : 5 Rue des Dahlias - 67310 WASSELONNE / FRANCE

Contact : ncl.editions@gmail.com

 

1. Champ d'application : Les présentes conditions d'achat régissent la vente de romans (numériques ou brochés) entre NCL Éditions et les clients particuliers, sur le site ncl-editions.com. Toute commande est soumise de plein droit à nos conditions générales de vente. A charge pour vous, d'en vérifier le contenu avant de finaliser votre commande.

2. Paiement : Les romans papier commandés par le client, peuvent être payés via Paypal ou par chèque libellé à :  N. Charlier - NCL Éditions. La commande vous sera envoyée dès réception du moyen de paiement de votre choix. En aucun cas, les livres ne peuvent être payés à réception par le client.

3. Livraison : Les romans en version papier seront envoyés par la poste au tarif lettre verte, à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Aucune réclamation ne saura être acceptée si les champs sont mal renseignés. Toutefois, si dès la commande vous vous rendez compte d'une quelconque erreur, merci de nous contacter afin que nous puissions en tenir compte avant l'envoi de votre commande.

4. Droits d'auteurs et protection : Tous les manuscrits, extraits à lire gratuitement, photos et textes mis en ligne sur le site ont été déposés et sont protégés par le droit d'auteur.  A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de la famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés. 

Tous les textes, commentaires, extraits d'ouvrage, illustrations et images reproduits sur le site Internet NCL Éditions sont protégés par le droit d'auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de la famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés.

Toute utilisation d'éléments du site, à défaut d'autorisation préalable, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
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5.  Remboursement :

5.1. Tout fichier numérique de l'un des romans en vente sur ce site, ne peut faire l'objet d'un remboursement après son téléchargement. En cas de problème pour effectuer cette opération, merci de nous contacter afin que nous puissions trouver ensemble la solution.

5.2. Les romans en version papier, ne peuvent faire l'objet d'un remboursement, dès le moment où vous les avez réceptionnés et où ils n'ont pas de défaut visible. S'il s'agit d'une erreur de commande, ou d'un doublon, il conviendra alors, pour obtenir un éventuel avoir à valoir sur vos prochains achats, nous le renvoyer à vos frais dans son emballage d'origine. En tout état de cause, si nous constatons que le livre a été lu, il est évident que nous ne procèderons à aucun remboursement, ni à aucun à valoir.

6. Traitement des données personnelles :

NCL Éditions, s'engage à ne divulguer à personne et sous aucun prétexte, les données communiquées par les clients acheteurs de ce site (adresse, téléphone, mail...). Les informations demandées à l'acheteur sont nécessaires afin de traiter sa commande, mais en aucun cas, elles ne sont utilisées à d'autres fins, conformément à la Loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978.

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